Legislation à propos de la confiscation.

[Deepthroat]

Bonjour à tous,

Suite à plusieurs échanges avec d'autres airsofteurs, je voudrais savoir si la police ou la gendarmerie disposait du pouvoir légal de confisquer temporairement ou définitivement du matériel d'airsoft(Réplique, chargeur, etc etc...).

J'en effectué mes propres recherches sur internet, mais impossible de démêler le vrai du faux.
Pourtant, ce genre de confiscation a déjà été rapporté. Et à XXX€ la réplique, ça fait quand même mal au cœur...



Merci par avance pour vos renseignements !

[massamune]

A première vus je dirais que c'est une question avant tout de "transport" de la dit réplique.

Porter son holster a la cuisse/ceinture avec la réplique dedans (considéré ou non comme un jouet) sera considérer d'un point de vue "direct" pour le commun des mortelles comme une vrai arme. Je pense que la police/gendarmerie (militaire, plan vigi-pirate) voyant un telle comportement procéderais comme on leurs a appris. Et pour la forme et surtout pour te "punir" confisquerais définitivement ou non ta réplique (je pencherais quand même pour le définitif et un petit séjour au post pour un telle comportement)

Aprés, transporter ça réplique dans un sac bien fermer (avec des fringue par dessus, tout un bordel etc..) chargeur a part et un sachez de bille, En gros qui ne montre pas que tu as l'intention de le sortir en plein supermarcher, ca ne devrais pas poser de souci (Juridiquement parlant). Comme on dirais, pas de contrôle pas de souci hein xD Par contre, pas de chance, la douane/police/armée (exemple: tu transporte tes réplique dans un sac fermer, mais tu prend le train pour aller sur un terrain ou se déroule une partie) vienne a contrôler ton sac (je me souviens avoir eu cette discutions la avec mon colonel) Dans un premiére tant, tu leurs explique calmement que tu transporte des répliques d'airsoft dans ton sac, car tu te rend a une partie avec des amis. Ça évitera au gradé qui fouille ton sac de tomber nez a nez avec une parfaite réplique d'un 9mm, ou alors d'un M4 GBBR dans ton sac. Et donc, CQFD => réaction logique d'un fonctionnaire de police dans une situation de "doute" et de surprise.


Fin personnellement, je vois ça comme ça Dans tous les cas, mes GBB/GBBR je les transporte démonter le plus possible et bien celler dans mon sac/sac a dos.

[The_Contractor]

A première vus je dirais que c'est une question avant tout de "transport" de la dit réplique.
.....
Fin personnellement, je vois ça comme ça Dans tous les cas, mes GBB/GBBR je les transporte démonter le plus possible et bien celler dans mon sac/sac a dos.

, personellement tout ce qui est réplique longue, je fais comme les tireur sportif que je connais, je les démonte un max et les mets dans un sac.
Personnellement je n'ai jamais eu de souci lors d'un transport pour une OP, meme dans le train avec l'eberlestock et le barrett (démonté biensure), j'en ai parlé au controleur a la monté du train, qui lui m'a donné des numéro de places "accolées" et non réservées pour que je puisse tout garder a coté de moi.
Si tu es majeur ou que tu ne te balade pas avec a la vue de tout le monde, il n'y a pas de probleme.
Petit conseille éviter de mettre dans des malettes ou des sac a cadenas, c'est tout ce qu'il y a de plus voyant, quand vous montez dans un transport publique, prévenir le controleur et si un policier/gendarme demande ce que vous transporter, le dire desuite afin d'éviter une certaine panique ou quiproquo, au pire ils peuvent demander de le "montrer/prouver", suffit de sortir un mag et on voit desuite que c'est a BB's.

Dsl peut etre de m'etre éloigné un peu du sujet, mais a par ca, je ne vois pas comment pourrait on se faire confisquer une réplique qu'on "détient".

[MOBLO]

Salut, en ce qui concerne le pouvoir légal de confisquer ou non la réplique, la réponse est:

L'OPJ (officier de police judiciaire) a le droit en cas d'infraction de confisquer temporairement ou définitivement

(et pour destruction ultérieure) la ou les répliques concernées dans l'infraction commise (souvent suite à une infraction délictuelle, en ce qui

concerne les infractions contraventionnelles en général il y'a une amende, cessation de l'infraction et ça va pas plus loin.)

Lors du contrôle et/ou de l'intervention de police ou gendarmerie, si il y'a infraction (délit), le contrevenant peut se voir conduit au

commissariat de police ou brigade de gendarmerie avec la ou les répliques et sera présenté à l'OPJ.

[Deepthroat]

Hum... Donc, si je synthétise vos propos: Seul un délit peut conduire vers une confiscation temporaire et définitive de la réplique. Par exemple, si je transporte ostensiblement la réplique, je peux me la faire confisquer. Mais si l'acheminement s'effectue dans les règles, aucune risque de se voir privé de son bien.

Seulement, la question que je me pose, c'est quand est-il d'une partie non-autorisé d'airsoft sur un terrain privé qui appartiendrait à la mairie ou à une tierce personne ? Un terrain privé, mais dissimulé aux yeux de tout à chacun ? (En prenant en compte le fait que les airsofteurs auraient pénétré le lieu sans commettre la moindre effraction, et serait suffisamment distrait pour ne pas voir un éventuel panneau interdisant formellement l'entrée).




Pour revenir au transport, en ce qui me concerne, je joue avec un AKM dont la crosse est non-squelette. En vue de la taille de l'engin, je suis obligé de le trimballer dans un sac de voyage avec 30cm qui dépasse(que je cache avec un sac plastique enroulé d'une élastique. C'est peut-être légèrement suspect, mais pas plus qu'un club de golf. A ma connaissance, je n'ai jamais essuyé le regard suspicieux d'un passant.

Pensez-vous que ce type de transport est vraiment réglementaire ? Je me dis que j'investirai bien dans un étui dur de guitare. Un cheap, ça doit pas couter bien cher

[Art]

Pour ce qui est de l'étui de guitare: j'en utilise un (pas taper! )
Parfois je mets deux répliques dedans, l'une étant enroulée dans une pochette pour carton à dessin afin d'éviter les rayures sur l'autre.

Je ne sais pas si c'est "autorisé", mais en tout cas, c'est pratique.

[Cap'tain Caverne]

Les gars, un pauvre sac de transport sera bien plus pratique...

http://shop.ehobbyasia.com/ea-heavy-dut ... 6-lmg.html

En voila un que j'ai acheté il y a pas longtemps, on peut il mettre 2 répliques + du matos, et je suis sur que c'est bien moins cher qu'un etuit à guitare... I a l'air bien costaud et bien renforcé ou il faut...


Pour en revenir à ta question, si tu es sur un terrain privé qui ne t'appartient pas, tu es en infraction déjà à la base, et si le propriétaire demande aux force de l'ordre d'intervenir, tu es en infraction également... Ce n'est pas sur la voie publique, mais ce n'est pas sur un terrain privatif qui appartient à un des joueurs ou à sa famille.

Donc ils sont tout à fait en droit de te confisquer ton materiel je pense...

[The_Contractor]

Pour en revenir à ta question, si tu es sur un terrain privé qui ne t'appartient pas, tu est en infraction déjà à la base, et si le propriétaire demande aux force de l'ordre d'intervenir, tu es en infraction également... Ce n'est pas sur la voie publique, mais ce n'est pas sur un terrain privatif qui appartient à un des joueurs ou à sa famille.

Donc ils sont tout à fait en droit de te confisquer ton materiel je pense...

, le fait d'etre sur un terrain qui ne t'appartient pas, et ceci a l'insu du propriétaire est déja une infraction. Donc après libre aux force de l'ordre de choisir s'ils vous confisquent les répliques ou non.
Le mieu est de demander a la mairie, ou au propriétaire pour demander l'acces.

Pour ce qui est du panneau interdisant l'entrée, imagine que j'oublie de fermer ma porte en sortant chez moi, est ce que ca donne l'autorisation a X personnes d'y entrer ou bien dois je mettre un panneau avec ecrit: ceci est mon appart/ maison, propriétée privée, défence d'y entrer?

[666def]

et sur un terrain privé qui t'appartient, tu fait ce que tu veux? ou il faut une autorisation?


avec cap'tain pour les sacs de transport (je l'ai repéré celui là il y a un moment, tu en es content?).

[Cap'tain Caverne]